L’ÉTABLISSEMENT    D’UNE    MONNAIE  UNIVERSELLE [1]

 

 

   I.  Négociations qui ont eu lieu à cet effet.  La convention du 23 décembre 1865; les adhésions qu’elle a reçues; ses défauts.  L’erreur du double étalon ressuscitée.

II.  Négociations avec l’Angleterre; leur insuccès; s’il faut en être surpris.

III.  Quelles pourraient être les bases d’une monnaie universelle ?

IV.  Du maintien des deux métaux précieux simultanément dans la monnaie.

 

NÉGOCIATIONS  QUI  ONT  EU  LIEU  À  CET  EFFET — LA  CONVENTION  DU  23  DÉCEMBRE  1865;  LES  ADHÉSIONS  QU’ELLE  A  REÇUES;  SES  FAUTES – L’ERREUR  DU  DOUBLE  ÉTALON  RESSUSCITÉE

 

Il se fait en ce moment, au sujet des monnaies, une tentative internationale d’un intérêt considérable, sur laquelle il y a lieu d’appeler l’attention du public.  Il s’agit d’introduire dans le monde civilisé une monnaie uniforme qui circulerait légalement partout, et qui, par cela même, présenterait une incontestable commodité au commerce et aux voyageurs.

La monnaie, instrument des échanges, est une des mesures d’après lesquelles se règlent les transactions humaines.  En pareille matière, l’uniformité est tout aussi désirable qu’elle peut l’être pour les longueurs, les superficies, les volumes ou les poids.  Aussi bien, les auteurs du système métrique avaient-ils eu soin de com prendre dans leur cadre une unité du type monétaire, le franc, qui se compose de cinq fois l’unité de poids ou gramme, en argent au titre de 900 ‰ de fin.

L’uniformité des poids et mesures est une des améliorations que recherche notre temps, et qu’il lui appartient d’accomplir.  Le système appelé par les uns décimal, par les autres métrique, qui fut fixé d’un com mun accord, au commencement du siècle, par les délégués d’un certain nombre de nations européennes, et qui eut aussitôt le suffrage de l’immense majorité des hommes éclairés de toutes les parties du monde, obtient aujourd’hui successivement l’adhésion du législateur dans la plupart des États, si bien que l’on peut prévoir le moment où tous les peuples qui sont dans le giron de la civilisation l’auront adopté, et où la vieille Asie elle-même, sortant de son immobilité séculaire, se le sera approprié.  L’Inde s’y prépare déjà officiellement.  Mais il a été fait une exception au sujet de l’unité monétaire, qu’à tort ou à raison l’on supposait plus délicat de changer.  L’Espagne a introduit chez elle le système métrique, mais en gardant sa piastre; pareillement la Hollande qui retient le florin, et il en est de même chez un assez grand nombre d’autres nations.

C’est dans ces circonstances que le gouvernement français prit, en 1865, une initiative, que l’on ne peut que louer, en faveur d’un système monétaire uniforme.  Ses efforts amenèrent à la conclusion du traité du 23 décembre 1865, par lequel se lièrent quatre États, c’est-à-dire, avec la France, l’Italie, la Belgique et la Suisse.  L’État pontifical va se rallier à ce groupe.  On annonce comme un fait acquis l’adhésion de la Grèce et de l’Au triche, et le gouvernement provisoire d’Espagne a rendu, il y a très peu de jours, un décret qui ferait entrer pleinement ce pays dans le système de la monnaie française [2].  Les démarches se poursuivent dans le but de réunir sous ce drapeau les autres puissances européennes, en commençant par la plus commerçante de toutes, l’Angleterre, ainsi que la grande république du nouveau continent.

A-t-on lieu d’espérer le succès de ces négociations ?  Est-on fondé à penser que le système de la convention de 1865 deviendra universel ?

Je ne voudrais point décourager les hommes pleins de bonne volonté qui y consacrent leur temps et leurs peines; mais on a lieu de douter de la réussite de leur programme actuel.  La pensée qu’ils veulent réaliser est excellente et fera son chemin; mais le mode d’exécution qu’ils ont choisi laisse fort à désirer.  Ils avaient un grand exemple à suivre, celui des fondateurs du système métrique, ceux-là se placèrent sur le terrain solide de la science, ils procédèrent d’après des données rigoureusement exactes et soigneusement dégagées de tout esprit de nationalité.  Ils dirent : «La base du système sera le mètre, longueur empruntée non pas aux souvenirs ou aux usages de tel ou tel peuple, mais aux dimensions de la planète elle-même, une fraction déterminée et simple du grand cercle du globe terrestre, toute différente de la toise et du pied de quelque pays que ce soit.  L’unité de surface, l’unité des solides, l’unité de poids, toutes les unités enfin qui servent au mesurage, se déduiront du mètre, correspondront à quelqu’une de ses parties aliquotes décimales ou à quelqu’un de ses multiples décimaux.  Elles seront ainsi toutes liées entre elles par des relations décimales; leurs multiples et sous-multiples, leurs divisions et sous-divisions suivront de même des rapports décimaux que leurs noms mêmes rappelleront.»  On a eu ainsi une œuvre parfaitement rationnelle, d’une admirable symétrie, propre à abréger extrêmement les calculs aux hommes de toutes les professions, intelligible pour les esprits même les moins ouverts, n’ayant l’empreinte d’aucune nationalité, et par conséquent se présentant à tout le monde de manière à gagner les suffrages, aucune vanité nationale n’étant intéressée à la repousser, et l’on sait quel ascendant la vanité exerce sur l’espèce humaine, sur les peuples comme sur les individus.

Les auteurs de la convention de 1865 perdirent de vue cette tradition salutaire.  La combinaison monétaire qu’ils recommandèrent à l’acceptation du monde a de nombreux défauts, et d’abord celui de manquer d’une base rationnelle.  Elle admet un point de doctrine complètement erroné.  C’était de reconnaître et d’affirmer ce qu’on nomme le double étalon, c’est-à-dire une unité monétaire en or et une autre en argent, toutes les deux fixes, et partant liées par un rapport absolu, celui de 1 à 15 ½, comme s’il existait telle chose qu’un rapport permanent entre les valeurs respectives de ces deux métaux; comme si leur histoire n’était pas le tableau de variations perpétuelles dans la valeur de l’un par rapport à l’autre.  M. Léon, ingénieur en chef des ponts et chaussées, qui s’est occupé des monnaies dans un très bon esprit, et qui en a fait l’objet de plusieurs brochures remarquables [3], dit fort justement qu’en aucune matière il ne peut y avoir deux unités, car l’essence de l’unité, c’est d’être une.

Il y a longtemps que la doctrine du double étalon a été réfutée.  C’est un échafaudage qui est tombé par terre.  Dans cette doctrine on pose en fait que tel poids d’or est l’équivalent permanent de tel poids d’argent.  Cette assertion est de la fiction pure.  Elle pose l’équation de deux termes qui ne comportent aucune égalité durable.  Dans le commerce, l’équivalent d’un kilogramme d’or a pu un moment être de 15 kilogrammes et demi d’argent; mais ce moment a été bien fugitif.  Au lieu de 15 grammes et demi, nous avons vu, dans les quarante premières années du siècle, en France, la proportion de moins de 15 quelquefois, de plus de 16 à d’autres instants [4].  La différence de 15 à 16 ne fait pas moins de 6 %.  Dans d’autres pays la variation a été plus forte.  D’ailleurs, si l’on considère des contrées éloignées les unes des autres, la proportion entre les deux métaux n’est plus la même; il y en a où, pendant qu’on oscillait en France entre 15 et 16, l’oscillation était entre 16 et 17.  Si, au lieu de se transporter d’un point à l’autre dans l’espace, on le fait dans le temps, on observe des variations plus marquées.  On trouve plusieurs fois dans l’histoire le rapport de 1 à 10.  C’était le cas à l’époque de la découverte de l’Amérique.  En un mot, la doctrine du double étalon est radicalement fausse, alors même qu’on se borne à envisager un seul État, et elle est bien plus fausse encore si l’on se met sur le terrain d’un système monétaire uniforme parmi les peuples civilisés.

Aussi parmi les économistes considérait-on la doctrine du double étalon comme morte et enterrée; mais en économie politique, pas plus que dans les autres sciences morales et politiques, les erreurs ne sont jamais complètement détruites.  Dans cet ordre de connaissances les vieilleries les plus surannées, les plus décriées, ont la chance de retrouver quelque jour des partisans.  C’est comme le chiendent qu’on ne parvient jamais à extirper jusqu’au dernier vestige, une fois qu’il a profondément infesté un champ.  Nous voyons donc aujourd’hui, sinon refleurir, du moins revivre la doctrine du double étalon, dans toute sa pureté, ou pour mieux dire, dans tout son égarement, c’est-à-dire sous cette forme que la loi peut et doit poser la parité entre une quantité déterminée d’or et une autre quantité également fixe d’argent.  C’est incroyable, mais c’est ainsi.  Il s’est rencontré une commission, nommée par le gouvernement français, dont la majorité a ressuscité le paradoxe du doublé étalon et a proclamé à nouveau cette belle chose.  Cela s’est passé il n’y a pas un an, et nul ne peut en ignorer, car le rapport, qui expose fort lucidement les travaux de cette commission, a été rendu public.

La raison qui paraît avoir décidé la majorité de la commission, c’est qu’elle a cru qu’en inscrivant dans la loi la parité entre deux quantités fixes, l’une d’or, l’autre d’argent, et en disant que l’une aussi bien que l’autre était le franc, on atteindrait un objet dont le législateur a raison de se préoccuper en effet, dans la limite de ce qui est praticable, à savoir : «le moins de variabilité possible dans la mesure de la valeur» [5].  Mais elle l’a cru bien à tort, car c’est le contraire qui est la vérité.  Avec le double étalon, l’amplitude des écarts est à son com ble, et la monnaie est, moins qu’avec l’étalon unique, une mesure invariable de la valeur.  Le double étalon conduit les États qui l’adoptent, non à la circulation simultanée des deux métaux, mais à la circulation alternative.  C’est tantôt l’or, tantôt l’argent, qui est en usage, mais toujours celui des deux avec lequel le débiteur, qui alors a le choix, s’acquitte le plus aisément, c’est-à-dire celui qui est le plus abaissé dans sa valeur relative.  Avec le double étalon, les fluctuations de l’un des deux métaux s’ajoutent à celles de l’autre; donc l’amplitude des oscillations est plus grande qu’avec un seul.

Mais on insiste et on dit : Le double étalon, ou la parité que la loi établissait entre deux quantités fixes, l’une d’or, l’autre d’argent, a un avantage au point de vue de l’invariabilité de la mesure des valeurs, pendant une période de transition, lorsqu’un des deux métaux précieux viendrait à abonder et à baisser par rapport à l’autre.  Le métal avili se substituant à l’autre qui auparavant prédominait, celui-ci, en se retirant graduellement, lui ser virait de parachute.  Ainsi, après la découverte des mines de la Californie et de l’Australie, l’or a afflué en Europe, en France surtout.  Il a pris la place de l’argent qui jusque-là, emplissait les canaux de la circulation, et l’argent, en partant successivement, a ralenti la baisse de l’or.  Il y aurait à dire sur cet incident.  Si, au moment dont on parle, l’argent n’avait été fort demandé dans l’Inde, les choses auraient pu se passer différemment en France et en Europe.  Mais quand bien même le mécanisme de la circulation alternative des deux métaux aurait l’effet qu’on dit d’adoucir la transition en graduant le changement, l’observation que nous avons présentée plus haut n’en subsisterait pas moins : l’amplitude totale de la variation est nécessairement et inévitablement plus grande avec le double étalon qu’avec l’étalon unique, et cet inconvénient fait plus que balancer l’avantage dont on se prévaut.

Et puis est-il admissible qu’on fasse les lois sur cette base que, par cela seul qu’une certaine combi naison pourra avoir un bon effet dans un cas déterminé, le législateur soit autorisé à l’insérer dans les lois qui régissent les intérêts des peuples ?  À aucun prix le législateur n’est admissible à inscrire dans la loi une formule dont la fausseté est démontrée, est évidente, et une telle manière d’agir serait pleine de périls; or, la proposition consistant à dire qu’un kilogramme d’or et 15 kilogrammes ½ d’argent font une équation absolue et stable est d’une fausseté évidente.  Aujourd’hui l’équation peut subsister, mais elle n’existait pas hier et rien n’assure qu’elle existera demain.  Bien hardi serait celui qui se hasarderait à prédire ce que sera dans un avenir de quarante ou de cinquante ans le rapport entre les deux métaux : ce pourra être de 10, ce pourra être de 20.  On offense la majesté de la loi quand on lui fait dire un mensonge.

Le système du double étalon, entendu à la façon de ceux qui prétendent le ressusciter aujourd’hui, érige en une loi naturelle, immuable comme celle qui reste le mouvement des astres, un fait fortuit et passager dont l’histoire dément, radicalement, la permanence.  Soutenir une pareille thèse, c’est se ménager bien gratui tement un échec auprès de toutes les personnes compétentes.  Comment a-t-on pu supposer que le public intelligent serait dupe d’une telle méprise ?

Lorsqu’on se rend compte des opérations par lesquelles les rois du moyen âge falsifiaient les monnaies, on remarque que, maintes fois, leur procédé a consisté à établir entre les deux métaux un rapport arbitraire.  C’est un expédient analogue qu’on vient nous recommander aujourd’hui comme l’idéal de la doctrine des monnaies.  Le rapport qu’on propose de graver sur les tables de la loi n’est, il est vrai, que de peu différent de l’état des choses qui existe en ce moment, il n’en est pas moins arbitraire au même degré que les édits des rois faux-monnayeurs du moment qu’on prétend l’éterniser.

En dernière analyse, entreprendre de fonder un système monétaire sur le double étalon, c’est-à-dire sur l’hypothèse de la parité légale entre deux qualités déterminées, l’une d’or, l’autre d’argent, c’est rationnel à peu près comme le serait la tentative d’établir un mode d’arpentage sur la supposition que le carré de l’hypoténuse est double des carrés des deux autres cotés ou d’édifier une arithmétique sur cette proposition que 2 et 2 font 5.

Il y a dans la nature des choses une force constante et inéluctable à peu près qui agit d’une manière sensible en faveur du débiteur au détriment du créancier, dans les cas où le payement n’a lieu qu’après un nota ble laps de temps.  Le premier doit au second une quantité déterminée de métal précieux; il est quitte quand il l’a donnée.  Par le progrès successif des sciences et des arts, de la chimie, de la mécanique, de la métallurgie, les méthodes d’extraction de l’or et de l’argent se perfectionnent, comme la production du fer, la fabrication du calicot.  Il serait contraire à l’équité de joindre à cette chance naturelle de préjudice pour le créancier une autre chance toute factice, celle qui résulterait de l’option laissée au débiteur de s’acquitter avec celui des deux métaux précieux qui se serait le plus avili.  Le créancier doit recevoir une substance parfaitement définie tout comme il en a livré une, du blé, du fer, un champ, une maison, qui offrait ce caractère.

La convention de décembre 1865 était défectueuse à d’autres points de vue encore.  Ainsi aucun mo yen de contrôle international n’était organisé dans le but d’assurer que la fabrication fût, dans le sein de chacun des États contractants, correcte de poids et de titre.  Il était indispensable de créer à cet effet un comité international remplissant dans une certaine mesure le rôle qui chez nous est confié à la commission des monnaies.  On n’y a pas pensé, quoique les exemples de comités analogues ne manquent pas.

La convention aurait pu faire davantage pour prévenir les inconvénients de l’usure que subissent suc cessivement les pièces par la circulation, et quelquefois de la main de malfaiteurs.  Lorsque les monnaies commencent à s’écarter de leur poids primitif, à force d’avoir passé de main en main, elles ne sont plus ce qu’elles prétendent être, et celui qui les reçoit à leur valeur nominale n’est plus qu’incomplètement payé.  De là résulte l’obligation de pourvoir à leur retrait passé un certain point d’affaiblissement.  La législation anglaise y a pourvu; elle limite l’affaiblissement toléré, et le retrait s’opère régulièrement par le concours intelligent de la Banque d’Angleterre [6].  Pour la monnaie internationale d’or, la convention a prévu le cas, et a cru y parer par une disposition qui a l’air d’être efficace, mais qui ne l’est pas, car elle obligerait à peser chaque pièce en détail, chose impraticable pour les particuliers quand la somme est un peu forte.  Une petite perte de matière sur les monnaies est sans inconvénient sensible lorsqu’il s’agit de sommes ne dépassant pas 400 ou 500 fr., ou même 1,000 fr.  Mais elle a plus de portée dans le cas de sommes considérables.  Pour bien garantir la sincérité des transactions, il faudrait que, par rapport à ce dernier cas, le créancier fût autorisé à n’accepter la monnaie qu’en raison de son poids exact, dès qu’il s’agirait d’une somme de plus de 500 fr. ou de 1,000 fr.  On pèserait alors la somme en bloc.

On peut reprocher aussi à la convention de 1865 d’avoir trop accordé aux pièces d’argent divisionnai res qu’elle établit, et qui ne sont pas de la monnaie : c’est purement et simplement du billon, puisqu’on en a retranché une partie assez forte de l’argent que contiendraient des pièces de monnaies parfaites.  Autoriser et rendre légal chez soi l’emploi de ces jetons fabriqués chez autrui jusqu’à concurrence de 100 fr., dans un cas qui est fréquent, c’est excessif : il eût été mieux de s’arrêter à 10 fr., sinon à 5 fr. [7]

En adoptant la doctrine surannée et discréditée du double étalon, les auteurs de la convention de dé cembre 1865 ont pensé qu’ils pouvaient s’étayer de la loi du 7 terminal an xi qui a réglé le système monétaire de la France.  En cela, ils se sont mépris.  La loi de l’an xi n’institue pas deux unités monétaires, elle a grand soin de n’en établir qu’une, qu’elle affirme nettement dans un article exceptionnel placé en tête de la loi, en dehors du numérotage des articles, sous la dénomination de Disposition générale [8], et dont la portée est fort bien expliquée dans un des premiers paragraphes de l’exposé des motifs [9].  C’est le franc, pièce d’argent, qui pèse, tout le monde le sait, cinq fois l’unité de poids ou gramme.  Le franc renferme une proportion de cuivre qu’on y ajoute pour donner au métal fin la dureté qui lui manque, proportion qu’on a fixée à un dixième par égard pour la loi décimale qu’observe religieusement le système métrique, et qui d’ailleurs répond à peu près au maximum de dureté.  La loi dit, dans un des articles qui suivent, qu’il sera frappé des pièces d’or de 20 fr. ou de 40 fr.  Mais, d’après le commentaire inséré dans l’exposé des motifs et les explications contenues dans les documents préparatoires, non seulement on n’a point entendu, en frappant des pièces d’or de 20 fr. et de 40 fr., instituer une unité monétaire en or distincte de l’unité en argent, et stable au même degré que celle-ci, un franc d’or parallèle et égal en droits au franc qui est en argent; mais encore on se réservait, lorsque le rapport de valeur entre les deux métaux aurait changé notablement, de modifier en proportion le poids des pièces d’or dites de 20 et de 40 fr., afin que leur valeur ne cessât pas de correspondre à celle du poids d’argent, qui est l’unité monétaire.

Je ne fais nulle difficulté d’admettre que la loi de l’an xi aurait pu et dû être moins laconique, plus détaillée dans ses dispositions, qu’elle aurait bien fait d’être plus explicite au sujet du monnayage de l’or; mais, quand on se donne la peine de l’examiner avec attention, elle ne laisse pas de doutes dans l’esprit: elle n’institue pas le double étalon, ou, ce qui revient au même, deux unités monétaires, deux francs, l’un en argent, l’autre en or.  Elle n’établit et ne reconnaît qu’une unité, la pièce d’argent de 5 grammes appelée le franc [10].

Une raison qui venait s’ajouter à toutes les autres, déjà si décisives pour empêcher le législateur de l’an xi d’admettre à côté du franc cette prétendue unité du franc d’or, c’est, qu’il est impossible d’en écrire le poids en mesure métrique, avec une quantité limitée de chiffres, car ce poids est 0 g 32258, etc.  Il suffit de regarder un nombre ainsi tourné pour constater qu’une pièce de monnaie pareille et tous ses multiples, le double, le quintuple, le décuple, etc., et par conséquent la pièce d’or de 25 fr., dont il sera bientôt parlé, sont en dehors du système métrique aussi absolument que telle pièce que ce soit au monde.

En résumé, ce qu’on appelle le franc d’or n’a pas d’existence légale à titre d’unité monétaire.  Le législateur de l’an XI ne pensait à rien de pareil.  Les pièces d’or dites de 20 fr. et de 40 fr., dont il est le dérivé, devaient, selon la pensée des auteurs de la loi sur les monnaies, être modifiées dans leur poids ou teneur, après quelque temps.  Ce franc d’or, qu’on se met à préconiser aujourd’hui, est un enfant du hasard, une création éphémère, provenant de ce que, au moment où l’on fit la loi de l’an xi, le rapport entre l’or et l’argent était accidentellement celui de 1 à 15 ½.  Il est vraiment extraordinaire que ce soit un tel objet qu’on produise dans le monde comme méritant d’être le type de la monnaie du monde civilisé.  L’étonnement que cause cette prétention redouble quand on se rappelle que cette prétendue unité est complètement en dehors du système métrique.  En sorte qu’il serait aussi raisonnable de recommander au monde, pour l’unité de mesure des capacités, le boisseau de Winchester, ou celui de Cologne.

 

NÉGOCIATIONS  AVEC  L’ANGLETERRE;  LEUR  INSUCCÈS;  S’IL  FAUT  EN  ÊTRE  SURPRIS

 

La convention de décembre 1865 avait donc des torts assez nombreux que le temps et la suite des négociations devaient se charger de mettre en relief.  En 1867, quand on s’est mis à négocier avec l’Angleterre, qui est très ferme sur le principe de l’étalon unique, il a fallu abjurer le double étalon, en faire presque amende honorable, et se réduire, dans ses propositions, à l’idée d’une monnaie nouvelle d’or destinée à devenir internationale, sans empêcher pour cela, au sein de chaque État, l’existence d’une monnaie propre au pays.  On renonçait donc non seulement au double étalon, mais à l’uniformité des monnaies largement comprise, telle qu’elle figurait dans la convention de 1865.  Ainsi la convention de 1865 n’avait pas encore deux ans d’existence que déjà elle était en déroute.

La proposition faite alors à l’Angleterre a été de s’accorder avec la France par le moyen d’une pièce de 25 fr. qui remplacerait sa livre sterling, et qu’on supposait propre à séduire les hommes d’État anglais parce qu’elle ne différerait de la livre sterling que par un manquant d’or de 20 centimes.  En un mot, on a abordé l’Angleterre avec la prétention de lui faire reconnaître comme unité monétaire internationale une certaine quan tité de métal qui, à titre d’unité, est une nouveauté pour la France elle-même; c’est ce franc d’or, dont nous parlions il y a un instant.  De la part d’un pays qui a joué le principal rôle dans l’organisation du système métrique, et qui en a le principal honneur, la proposition, il faut en convenir, avait quelque chose de fort inattendu.

L’Angleterre a accueilli poliment, mais froidement, cette ouverture.  Une commission d’examen et d’enquête a été instituée par le gouvernement britannique, et elle était irréprochable au point de vue de l’impar tialité comme à celui des lumières.  Elle a entendu nombre de témoins.  Sa conclusion a été de repousser la proposition.  Ainsi, taudis que la commission d’enquête parlementaire formée en 1862 pour examiner la question de l’adoption du système métrique s’était, à l’unanimité, prononcée pour l’affirmative, la commission nouvelle, saisie de la question de l’uniformité des monnaies, sur la base étroite indiquée par l’administration française, a émis une opinion négative.  Ses motifs sont que la mesure proposée est trop restreinte; que, si l’on veut se donner les embarras d’un changement, il faut que ce soit en vue d’obtenir un résultat plus grand, tout au moins l’adoption d’un système entier de monnaies uniformes, et, pour mieux faire, celle d’uniformité des poids et mesures, et enfin que, si l’on veut réduire l’innovation à quelque chose de fragmentaire et de rétréci comme la création d’une pièce nouvelle en or, il n’y a pas plus de raisons à faire valoir pour la pièce de 25 fr. que pour la livre sterling, il y en a même moins.

Devant cette dernière objection, qu’il était aisé pourtant de prévoir, les négociateurs français ont dû vivement regretter d’avoir pris l’initiative d’une atteinte au système métrique, car le mérite reconnu de ce système leur eût donné un très grand avantage, leur eût fait une position inexpugnable.  C’est cette défection qui leur a attiré le désagrément d’une leçon sévère dans le fond, quoique rien n’ait été négligé pour l’adoucir et la rendre acceptable dans la forme.

Il n’y avait qu’une bonne manière de se présenter aux Anglais, c’était de leur montrer qu’on mettait de côté tout amour-propre national, de déclarer qu’on ne tenait pas à la pièce d’or de 1 fr., ou de 5 fr., ou de 10, 20 ou 25 fr., toutes ces monnaies étant en dehors du système métrique, et que, par ce motif, on était prêt à les abandonner, mais que, par la même raison, on comptait qu’ils ne se passionneraient pas pour la livre sterling.  On aurait proposé de sacrifier des deux côtés son type de monnaie d’or sur l’autel de la concorde, pour la faci lité du commerce international, et d’y substituer un type nouveau conforme au système métrique, c’est-à-dire de 10 grammes d’or au titre de 9 dixièmes de fin.  Les Anglais tiennent fort à leurs anciens usages, mais ils se décident à en adopter de nouveaux quand l’utilité leur en est prouvée, et ils sont beaucoup plus près qu’on ne le pense de se rallier au système métrique, dont la supériorité et l’excellence leur sont démontrées.  Ils ont fait, il y a quatre ans déjà, un pas dans cette voie, et, comme c’est leur intérêt, comme ils aperçoivent que, pour la plupart des industries, il en résulterait une économie de temps et par conséquent d’argent, ils sont enclins à en faire d’autres.  Mis en présence d’une proposition conçue comme nous venons de le dire, il leur eût été difficile de répondre par la négative.  Mais la proposition française a fait, de l’autre côté du Détroit, la partie belle aux partisans du statu quo, à ces immobiles qu’on rencontre dans tous les pays.

Pour concilier les Anglais à cette conception malheureuse du franc d’or et de ses multiples, on leur a représenté qu’il n’y avait qu’un tout petit changement à faire à la livre sterling, pour qu’elle fût juste un beau multiple de ce franc; qu’en retranchant à peu près rien, environ un grain (poids de Troy) sur les 113 d’or fin qu’elle contient, on la ramènerait à 25 fr. [11].  À quoi les Anglais ont répondu par la question suivante : Pourquoi vous-mêmes n’ajouteriez-vous aussi bien le grain d’or à votre pièce en perspective ne 25 fr., de sorte que ce soit elle qui vienne concorder avec la livre sterling ?  Oh ! ont dit les négociateurs français, il y a une différence : nos pièces d’or de 5, 10, 20, 50 et 100 fr. sont adoptées par trois nations qui par cela même n’auraient pas d’objection à une pièce nouvelle de 25 fr.  Puis l’Autriche et la Grèce vont être avec nous. — Les Anglais ont trouvé la raison fort insuffisante.  Ils auraient pu dire qu’en cette affaire, le royaume de Grèce ne leur importait guère, et que l’Autriche elle-même, l’Autriche grande et populeuse puissance, les touchait peu, parce qu’elle est et semble condamnée à rester des années encore au régime du papier-monnaie qui exclut la circulation et à plus forte raison la fabrication de nouvelles pièces d’or.  Au lieu de le dire, ils se sont contentés de le penser.  Mais, quant à l’argument, tiré de ce que trois autres nations ont une monnaie d’or semblable à celle de la France, ils l’ont repoussé par un autre qui, j’en suis bien fâché pour nos négociateurs, n’est pas aisé à réfuter.

Par nous-mêmes et nos colonies, ont-ils dit, nous représentons déjà plus que le groupe des nations qui sont ralliées à vos pièces d’or.  Nos colonies couvrent une grande partie de la planète.  Sans parler d’îles innom brables et de notre part du continent Asiatique, ce sont, dans l’Afrique méridionale, de vastes territoires qu’il dépend de nous d’étendre indéfiniment; dans l’Amérique du Nord, c’est une région qui va de l’Atlantique au Pacifique, sur un espace en ligne droite de 6,000 kilomètres.  En Australie, c’est un continent tout entier trois ou quatre fois plus grand que tous les États qui sont entrés, ou vont entrer sous le régime de la convention de 1865.  Ces colonies prospèrent et se peuplent avec une rapidité sans égale, sous l’égide des institutions libérales que nous leur avons données.  Ils ont eu le bon goût de n’en pas comparer le développement avec celui de l’Algérie.  Or, ont-ils ajouté, elles comptent, de même que nous, en livres sterling.  La livre sterling s’introduit, comme unité monétaire dans les métropoles commerciales du littoral de l’Inde, empire qui a plus de 150 millions d’habitants.  En Chine, elle est en usage à Chang-haï, à Canton, d’où elle pourrait bien quelque jour rayonner au dedans de cet empire.  Elle est donc bien plus que de pair avec la pièce future de 25 fr. que vous nous proposez.

Dans la pensée des négociateurs français, c’était un argument considérable que la pièce d’or recom mandée de 25 fr. ne différât de la livre sterling que d’environ 1 grain d’or fin (poids de Troy) ou 65 milligrammes.  Ils avaient cette idée, mal définie dans leur propre esprit, qu’une aussi petite quantité, répondant à une aussi petite valeur (22 centimes), peut être exprimée sans que le public s’en émeuve, ou qu’il serait possible de la balancer par un droit de seigneuriage, ou taxe de fabrication que l’Angleterre se mettrait à percevoir sur le monnayage de l’or; on sait que, par une exception qui lui est propre, l’Angleterre est un pays où l’État monnaye gratis l’or qu’on lui apporte.  Ailleurs on se fait payer les frais de monnayage; c’est, en France, 6 fr. 70 c. par kilogramme d’espèces d’or valant 3,100 fr.  De ces deux expédients le premier eût été une atteinte aux principes.  Retrancher du souverain le grain d’or en question eût été faire de la fausse monnaie.  Ce n’est pas plus permis pour 1 grain que pour 10.  Le type monétaire doit être respecté absolument.  Si aujourd’hui en Angleterre l’État retranchait 1 grain d’or fin des 113 dont se compose la livre sterling tous les contrats passés jusqu’ici devraient être modifiés d’un cent-treizième.  Pour rétablir l’équilibre et respecter le droit de chacun il faudrait qu’à l’avenir celui qui aurait dû payer ou recevoir 112 livres sterling, en vertu d’un contrat antérieur, en payât ou reçût 113 désormais.  Quant à l’opinion d’après laquelle on rétablirait la parité entre la livre sterling et la pièce de 25 fr., en imposant une taxe égale à 1 grain d’or par livre sterling sur le monnayage, c’est une illusion qui ne résiste pas à l’examen.  Quelle que soit la taxe payée, si le souverain a un cent-treizième d’or de plus que la pièce de 25 fr., ce ne sont plus deux pièces égales, l’uniformité des monnaies n’existe pas, on se sera donné de la peine pour rien.

L’affaire en est là.  Les Anglais ont honnêtement décliné la proposition qui leur était adressée.  Les négociateurs français s’étaient ménagé une défaite en Angleterre, par le mauvais terrain qu’ils avaient choisi.  Dans une question qui a éminemment le caractère scientifique, ils avaient répudié les indications de la science.  Alors qu’il s’agissait de servir la cause du système métrique par l’introduction d’une unité monétaire qui y fût conforme, ils en avaient recommandé une qui y est contraire.  Quand, pour réussir, il était indispensable de désintéresser les nationalités étrangères qui sont toujours ombrageuses, ils offraient pour type monétaire une pièce de monnaie qui est une invention française peu intéressante, un dérivé posthume de la pièce de 20 fr., qui elle-même, dans la pensée de son auteur, le ministre des finances Gaudin, n’était qu’une monnaie provisoire [12], je veux parler du franc d’or ou de sou multiple, soit par 5, soit par 25.  Ils n’ont donc pas lieu d’être surpris de n’avoir pas réussi.

Leur situation eût été bien différente s’ils eussent proposé une monnaie en accord avec le système métrique; ils ne l’ont pas fait, ils en portent la peine.  Dans ce cas, il aurait bien pu se faire qu’on les ajournât jusqu’au moment où l’on introduirait dans son entier, en Angleterre, par une loi impérative, le système métrique, que la loi de 1864 n’y a reconnu qu’à l’état facultatif, c’est-à-dire nominal; mais il eût été impossible qu’on leur fit la réponse qu’ils ont eu le déplaisir de recevoir, que la pièce d’or par eux présentée à l’acceptation de l’Angleterre manquait de justification, n’était en rien supérieure à la livre sterling, et qu’on ne pouvait l’accepter.

Il est à remarquer que les hommes qui, dans l’enquête par-devant la commission anglaise, ont résolument opposé la livre sterling à la pièce de 25 fr., ne sont pas seulement de ceux que tout changement effraye.  Dans le nombre, on rencontre des novateurs hardis, des esprits qui appartiennent à l’école humanitaire, comme sir John Bowring, des admirateurs du système métrique comme le professeur Leone Levi, des hommes qui sont connus pour leurs sympathies en faveur de la France, plusieurs autres qui croient que le moment est venu de s’entendre sur une monnaie commune, même en séparant celle-ci des autres mesures, sauf à aborder plus tard le système métrique dans ses autres dispositions.

Mais l’échec qu’a éprouvé à Londres la proposition française dérivée de la convention du 23 décembre 1865 ne doit pas nous faire abandonner la partie.  Il nous avertit seulement de prendre un plan plus mûri, mieux en rapport avec la doctrine généralement reçue sur les monnaies, doctrine qui a l’évidence pour elle.  Il faut un programme rationnel, comme l’est le système métrique dans son ensemble, exempt de même de tout caractère qui soit propre à une nation en particulier; il faut une base visiblement empruntée au système métri que, parce que le système métrique a de l’autorité, que c’est un point d’appui solide, un centre d’attraction vers lequel on gravite de toute part.  Il convient aussi d’entourer la monnaie nouvelle, dans sa fabrication et sa circulation, de tels contrôles et de telles sauvegardes que la correction des pièces neuves, sous le rapport du poids commun, sous celui du titre, ne puisse être l’objet d’aucun doute, et que le créancier auquel est fait un payement soit assuré de recevoir exactement, sans déduction, la quantité de métal qu’il est en droit d’attendre.  Peu importe aujourd’hui que la proposition faite à Londres eût des défauts et offrît des lacunes; dans une proposition nouvelle on pourra tout réparer.

Il serait bien que, de leur côte, les Anglais s’adressassent à eux-mêmes quelques observations.  Ils ne doivent pas se faire d’illusion sur l’antiquité de leur pièce d’un souverain et sur les mérites de la livre sterling comme unité de compte.  La pièce d’un souverain date de 1816; auparavant on avait la guinée, qui faisait un schelling de plus, 21 au lieu de 20.  Quant à la livre sterling, elle est incommode dans ses divisions : elle se partage en 20 schellings, dont chacun se sous-divise en 12 deniers comme notre livre tournois se fractionnait en 20 sous et le sou en 12 deniers.  Il y a longtemps qu’en Angleterre même on demande la substitution des divisions décimales à celles-ci, qui compliquent inutilement les calculs.  Ainsi la pièce de 1 souverain n’est pas d’une antiquité si respectable qu’il soit sacrilège d’en rêver le changement, et la livre sterling doit être modifiée dans son fractionnement.  À tant faire que de changer, on peut bien, par un effort de plus, aller jusqu’à la pièce de 10 grammes qui se diviserait et se sous-diviserait décimalement.

 

QUELLES  POURRAIENT  ÊTRE  LES  BASES  D’UNE  MONNAIE  UNIVERSELLE  ?

 

Il faut revenir au principe fondamental du monnayage

 

Nous venons de parler de la doctrine véritable sur les monnaies, de celle que reconnaissent et propagent toutes les personnes en possession d’une notable autorité, qui ont écrit sur la matière.  Rappelons-en succinctement quelques règles importantes, en faisant observer que sur aucun point peut-être l’économie politique n’a un enseignement aussi bien affermi, et atteignant aussi bien la rigueur mathématique.

Une condition essentielle d’un bon système monétaire, c’est que l’unité soit en rapport simple avec l’unité, de poids, qu’elle pèse juste cette unité, ou l’un de ses multiples, ou l’une de ses parties aliquotes en usage.  Les peuples de l’antiquité et les monarchies de l’Europe fondées après la chute de l’empire romain n’avaient pas manqué à cette règle.  Quand on payait une somme en pièces de monnaie, il a toujours été entendu, jusqu’à ce que les ténèbres du moyen âge eurent obscurci les idées en Europe, qu’on donnait un poids de métal, argent ou or, un certain nombre convenu d’avance d’unités de poids ou de divisions régulières de cette unité.  Les noms mêmes des unités monétaires, petites ou grandes, sont les noms de l’unité de poids ou de multiples ou sous-multiples de cette unité.  Tous les noms des monnaies anciennes, le sicle d’Abraham, l’as des Romains, la drachme et le talent des Grecs, la livre et le marc de l’origine des monarchies européennes, sont empruntés au vocabulaire des poids.  Au moyen âge, des rois ignorants ou cupides, et à l’époque de la Renaissance, des princes absolus, sans scrupule, aussi avides que leurs barbares prédécesseurs du xe au XIVe siècle, se sont attribué le droit de vicier les monnaies en en soustrayant une partie du métal précieux.  Ils voulurent inaugurer la doctrine audacieuse que c’était l’image du souverain, et non pas la quantité de métal fin contenue dans les pièces de monnaie, qui faisait la valeur de celles-ci.  Ils ont donc, non sans que les peuples réclamassent, falsifié les monnaies en dérobant une fraction du métal qu’elles avaient enfermé jusque-là.  Mais la dénomination de l’unité de poids est restée, dans la plupart des cas, comme une protestation en faveur du droit et de la vérité.  La livre tournois était la monnaie française en 1789; la livre sterling est encore la monnaie anglaise.  Ailleurs on trouve le marc.

Comme il est permis de dire aujourd’hui que le système métrique a l’avenir pour lui, et qu’il doit, selon toute apparence, tarder peu à être acclimaté partout, il est raisonnable, il est nécessaire, d’après ce qui précède, si l’on veut établir une monnaie internationale, de prendre l’unité de poids du système métrique, c’est-à-dire le gramme, ou l’un de ses multiples décimaux, pour en faire l’unité monétaire.  Si le gramme n’était si petit, il n’y aurait pas à hésiter : l’unité monétaire devrait être 1 gramme d’or ou 1 gramme d’argent, selon qu’on adopterait l’un ou l’autre des métaux précieux, et contenir, pour résister au frottement de la circulation, une proportion d’alliage qu’on fixerait au dixième, parce que cette dose remplit convenablement l’objet, et qu’il est avantageux d’observer le fractionnement décimal.  Mais la petitesse des dimensions qu’auraient des pièces d’or d’un gramme ne permet pas de les employer.  Il conviendrait dès lors de faire des pièces du décuple.  Une pièce d’or de 10 grammes aurait à peu près une fois et demi le volume d’une pièce de 20 fr.  Ce serait un type très maniable et très beau.  Comme sous-divisions, les pièces de 5 et 2 grammes en or échapperaient des doigts moins facilement que celles de 10 fr. et de 5 fr.  Toutefois n’empêcherait, si on le voulait, de tenir les comptes en grammes même.  La monnaie de compte serait fixée par une loi qui spécifierait si c’est le gramme ou le décagramme; mais en réalité les deux ne font qu’un puisqu’il suffit de déplacer d’un rang la virgule pour passer de l’un à l’autre.

Les pièces de monnaie sont des lingots certifiés, quant à leur poids et leur titre, par l’État, que l’on considère comme étant la personnalité la plus respectable, le plus sûr des garants, et qui l’est réellement dans les pays en possession sincère du système représentatif.  Les pièces de monnaie sont cela, elles ne sont que cela.  L’empreinte qu’elles portent de la figure du prince et le nom de fantaisie qu’on leur donne, tels que le louis, le napoléon, le frédéric, le souverain, le franc, ne fout rien à l’affaire.

Bien plus, l’introduction de ces dénominations dans l’usage public a été un fait très regrettable par les conséquences qui en ont bientôt découlé.  Elle a contribué à brouiller les idées du public sur la nature de la monnaie.  Elle entretient dans les esprits du très grand nombre cette opinion malencontreuse que la monnaie est un signe et non pas une quantité définie d’une substance ayant sa valeur propre.  M. Bérenger, un des hom mes les plus éclairés du Conseil d’État du premier empire, qui s’occupa beaucoup de la loi du 7 germinal an XI, pendant la période de préparation qui fut longue (elle commença dans les premiers jours de l’an IX, pour finir un peu plus de deux années après), exprimait, dans un des rapports qu’il eut à présenter à ce sujet, son vif regret de ce que le nom de franc eût été inséré dans le système métrique.  Il aurait voulu qu’on s’en tînt au mot de gramme et naturellement aux multiples décimaux de cette unité.  C’eût été le moyen de graver dans les esprits la notion fondamentale que la monnaie ne vaut que par le poids de métal qu’elle contient et que les contrats et marchés entre les particuliers impliquent la remise d’une quantité de métal mesurée par la balance et non pas autrement [13].

Primitivement, dans les opérations qui mettaient en présence et d’accord deux hommes, l’un comme acheteur, l’autre comme vendeur, la quantité d’argent ou d’or, que le premier délivrait au second comme l’équi valent de la marchandise qu’il avait reçue, était pesée, effectivement et matériellement pesée dans une balance, par les parties qui supposaient au métal tel ou tel degré de finesse.  Plus tard, comme le dit Aristote, dans le but d’abréger les transactions et de les simplifier, on a eu, à peu près partout, des disques d’argent ou d’or d’une forme constante, renfermant des quantités du métal précieux fixées par le législateur et en rapport simple avec l’unité de poids, et revêtus d’une empreinte servant d’attestation publique du poids de métal fin qu’ils contenaient.  Tous les peuples occidentaux ont, depuis un temps presque immémorial, adopté la pratique du monnayage ainsi entendu.  La Chine, au contraire, a fait en cette matière comme en bien d’autres : elle s’est arrêtée à l’arrangement primitif, elle s’y est immobilisée.  Les Chinois payent avec des lingots d’argent, qu’ils pèsent eux-mêmes, et qui ont été vérifiés, quant à la teneur en argent, ou en d’autres termes au titre, par des essayeurs privés connus des parties.  En un mot, partout, dans l’Orient et dans l’Occident, l’or et l’argent sont comptés dans les transactions pour leur poids et leur titre.  Chez les Chinois, comme chez nous, les fragments de métal, qui passent de main en main, sont des lingots certifiés.  Il y a seulement cette différence, outre celle de la forme extérieure, que, chez les Chinois, le certificat résulte, quant au poids, d’un pesage fait par les intéressés, et quant au titre, qu’il émane d’un particulier ayant la confiance des parties, tandis qu’en Europe, pour le poids et le titre, il vient de l’autorité.  En Chine, le poids des lingots varie, et même le titre, quoique les Chinois aiment à contracter en argent pur, qu’ils appellent saïci (avec la prononciation anglaise, sycee), tandis que, dans la civilisation occidentale, ce sont des termes fixes pour chaque sorte de pièces, dans chacun des États.

La manière des Chinois semble quelque chose d’imparfait et d’arriéré; elle présente l’inconvénient d’être bien moins expéditive pour les petites transactions qui ont besoin de se solder sur-le-champ et en un clin d’œil.  Ce défaut, auquel, du reste, on a paré comme nous le dirons bientôt, n’a pas été, cependant, sans com pensation.  L’intervention de l’autorité, la tutelle qu’elle s’est mise à exercer sur le poids et le titre, en se chargeant du monnayage, ont fini, dans l’Occident, par tourner contre l’intérêt des populations dont elles avaient pour objet de favoriser le commerce.  Abusant au plus haut degré de la confiance qu’on avait en eux, du droit de contrôle qu’on leur reconnaissait, les gouvernements occidentaux ont violé la foi publique et altéré les monnaies sans vergogne.  En Chine, au contraire, la manipulation des métaux précieux étant restée aux particuliers, qui se surveillaient les uns les autres, rien de semblable n’a eu lieu, parce que ce n’était pas possible.

La Chine a été ainsi à l’abri de ces audacieuses opérations de faux-monnayage, si souvent renouvelées, de la main des gouvernements, parmi les nations héritières de l’Empire romain, et qui ont été des calamités pour elles [14].  Le mal a été si grand qu’on peut avancer, sans exagération, que c’eût été un bien, pour les mo narchies fondées par les Germains en Europe, de conserver, comme la Chine, l’usage des premiers temps.  Le seul inconvénient qu’elles eussent eu à supporter eût été une perte de temps, assez incommode dans le commerce de détail.  Mais, pour les transactions de cet ordre, on eût pu avoir un billon spécial de la même forme que nos pièces de monnaie, c’est-à-dire en disques uniformes.  Il est remarquable que les Chinois aient été amenés, par la force des choses, à reconnaître l’utilité, la nécessité d’un expédient de ce genre, et qu’ils se le soient appropriés depuis une longue suite de siècles [15].

Tout ce qui est propre à restaurer dans les esprits cette idée si simple, si vraie et si juste, qu’une pièce de monnaie n’est qu’un lingot certifié, mérite la sympathie et l’appui du législateur; tout ce qui la combat ou la trouble doit être répudié, soit dans la fabrication des monnaies, soit dans la teneur des contrats, soit, à plus for te raison, dans le texte des lois.

C’est par des soins pareils qu’on écartera des peuples, par la puissante barrière d’une opinion publique éclairée et ferme sur sa base, les calamités si grandes et si bien dépeintes, comme on l’a vu plus haut, par le célèbre historien Macaulay, qui accompagnent nécessairement la falsification ou la détérioration des monnaies.  Si l’on veut le succès d’une monnaie internationale, on devra bien se pénétrer, dans la rédaction de l’acte inter national qui l’instituera, de la formule qui vient d’être rappelée : les pièces de monnaie ne sont autre chose que des lingots certifiés quant à leur poids et leur titre, et il sera nécessaire de l’y inscrire,

À cet effet, la monnaie internationale, et même toute monnaie pourrait, devrait porter en toutes lettres l’indication de son poids et de son titre.  Déjà, sur les thalers de Prusse, le poids est inscrit.

La convention passée à l’effet d’établir la monnaie internationale devrait expressément réserver aux particuliers la faculté de rédiger les contrats en spécifiant qu’on livrera tant de grammes ou de kilogrammes d’or ou d’argent à un titre convenu, pour lequel on pourrait adopter celui de 9/10 auquel par un calcul bien simple on ramènerait tout lingot, toute monnaie.  Cette manière de stipuler serait bien plus claire et plus sûre, offrirait à la propriété bien plus de garanties que celle qui consiste à parler de pièces de monnaies désignées d’un nom de fantaisie.  J’ajoute qu’elle serait plus intelligible.  Il serait fort à désirer que la loi et la jurisprudence la fissent adopter, dans le sein de chaque État, pour les transactions civiles de quelque importance et embras sant un certain laps de temps.

De même la monnaie internationale n’offrira qu’incomplètement aux parties contractantes la sécurité qu’elles sont en droit de demander, tant que les États participants n’auront pas effacé de leur législation toute empreinte de la doctrine spoliatrice qu’avaient mise en honneur les rois du moyen âge, et par laquelle ils s’arro geaient le pouvoir de falsifier les monnaies.

Quoi ! dira le lecteur, la législation de l’Europe moderne aurait gardé jusqu’à ce jour une telle em preinte !  Oui, ami lecteur, elle l’a gardée dans plusieurs États civilisés, et, je suis affligé de le dire, dans notre glorieux pays de France. — Sans doute dans quelque vieille loi qu’on aura oublié d’abroger. — Pas du tout, dans le Code Napoléon.  Ce Code, le moins imparfait de tous ceux de l’Europe, contient à cet égard des dispositions qui ne peuvent y avoir été insérées que par inadvertance, mais qui y sont avec une désespérante clarté de rédaction.  Philippe-le-Bel, Philippe de Valois et Jean, surnommé, on ne sait pourquoi, le Bon, et d’autres encore, avaient imaginé et légué à leurs successeurs, comme un héritage que ceux-ci, jusques et y compris Louis XV, ont tenu pour fort acceptable, ce sophisme audacieux, qu’ils étaient, par la grâce de Dieu, investis d’un droit régalien en vertu duquel ils pouvaient distraire d’une pièce d’or ou d’argent le quart ou la moitié, plus ou moins, du métal fin qui y était renfermé, et que leurs sujets étaient tenus de considérer des monnaies ainsi altérées comme de la même valeur que si elles étaient entières.  Le curieux, c’est que, selon l’argot qui devint alors d’usage dans les édits royaux et la jurisprudence, cela s’appelait augmenter les monnaies.  Tel est l’ascendant que prennent les abus quand ils durent longtemps, que ce langage a pénétré dans l’œuvre des hommes éminents qui refirent la législation civile de la France au commencement de ce siècle.  On n’a qu’à consulter l’art. 1895, on y trouve posée comme une hypothèse régulière celle de l’augmentation des monnaies, c’est-à-dire de leur falsification par l’État, comme serait de faire 2 fr. avec la quantité d’argent contenue dans un seul.

Pour que la France se présente dignement devant l’aréopage des nations en prenant l’initiative de l’uni formité des monnaies, ou, plus modestement et pour commencer, d’une monnaie internationale, il est indispensable que préalablement on efface du Code Napoléon cet article qui le dépare, et qui, il faut le dire à l’honneur de tous les gouvernements qui ont existé depuis 1800, y est resté une lettre morte.

Pour exercer en cette matière la plénitude de l’influence dont il est digne, le gouvernement français aurait aussi à renoncer à un méchant petit profit qu’il fait sur la fabrication des monnaies, par l’effet d’une fâ cheuse tradition que sans doute les ministres ignorent, et qui, à travers nos révolutions, s’est perpétuée dans les bureaux de l’administration des finances, quoique Mirabeau eût pris la peine de la signaler de sa voix tonnante pour la stigmatiser.  Je m’explique.

Les pièces d’or et d’argent, avons-nous dit, sont des lingots de métal réglés par la loi, et certifiés par l’État, quant au poids et au titre; mais l’exactitude mathématique du poids n’est pas possible.  Malgré les instru ments de pesage perfectionnés qu’on emploie, les disques de métal qu’on a découpés pour les mettre sous le balancier pèsent un tout petit peu plus ou un tout petit peu moins.  Il en est du titre, c’est-à-dire de la proportion de fin, comme du poids.  Si, pour le poids et le titre, il y a du surplus dans l’ensemble d’une fabrication, l’État paye aux directeurs des monnaies, qui sont des entrepreneurs d’industrie livrant à la circulation, pour leur valeur nominale, les pièces fabriquées, une indemnité égale à l’excédant.  Si c’est moins, ces directeurs remboursent à l’État le manquant.  Une tolérance qui fixe les limites entre lesquelles ces chefs d’industrie peuvent se mouvoir, en plus ou en moins, pour chaque pièce, est déterminée par la loi.  Ils sont ainsi complètement désintéressés dans l’emploi qu’ils font de la tolérance.  Ils ne gagnent rien en usant de la tolérance en faible; ils ne perdent rien quand ils s’en servent en fort.  Les instructions données aux directeurs devraient être qu’ils s’efforçassent, pour l’ensemble de la fabrication, d’atteindre juste le pair.  La perfection des procédés est telle aujourd’hui, que, pour chaque fonte prise en masse on s’en écarte à peine.  En tout cas, les très petits excédants d’une fonte, et au pis-aller d’une année, compenseraient les déficits d’une autre, de sorte qu’en somme l’État ne perdrait rien et ne gagnerait pas davantage.  Sous l’ancien régime, on recommandait aux directeurs d’user autant que possible de la tolérance en faible, afin que le Trésor fît le gain correspondant au faiblage.  Il faut bien qu’il soit resté quelque chose de ces déplorables prescriptions, puisque le faiblage se présente constamment.  Chaque année, par conséquent, l’État bénéficie sur les monnaies.  C’est, selon l’étendue du monnayage, de 100,000 fr. à 300,000 fr.  On peut en lire exactement le montant tous les ans dans le Compte général de l’administration des finances [16].  Il serait temps de répudier cette source de profit, qui, en principe, n’est pas avouable.  On marquerait ainsi la distance qu’il y a des gouvernements de l’ancien régime aux gouvernements régénérés par l’esprit de 1789.  Ce serait un hommage rendu à la saine et tutélaire doctrine qu’une pièce de monnaie est un lingot certifié par l’État pour son poids et sa teneur, et ne saurait être autre chose.

De cette idée à la fois scientifique et honnête, seule doctrine sur les monnaies que le raisonnement ap prouve, que la morale reconnaisse, découlent deux conséquences importantes.  L’une, que nous avons indiquée plus haut, c’est que, dans les payements considérables, les pièces de monnaie ne devraient être prises qu’au poids de la somme entière pesée en bloc, le titre étant supposé correct.  L’autre, que les hôtels des monnaies pussent, sur la demande qui leur en serait faite par les particuliers, certifier, par un poinçonnage approprié, de gros lingots qui ne seraient pas sous la forme de disques uniformes, comme les pièces qui circulent.  C’est ce qui a lieu, sur la plus grande échelle, dans les hôtels des monnaies des États-Unis.  On se dispense ainsi des frais de monnayage pour les grosses remises qu’on a à faire en or, et même en argent, à l’Europe.

En 1860-61, année qui en cela est au-dessus de la moyenne, le poinçonnage officiel, institué par loi des États-Unis, a été appliqué à une masse de lingots d’or valant 20 millions 15,163 dollars (plus de 100 millions de fr.).  Il est vrai que, la même année, on a monnayé trois fois autant de précieux métal, 60 millions 693,237 dol lars, au-delà de 300 millions de fr.  En tout, le bureau d’essai officiel de New-York avait, jusqu’en 1864, poinçonné, depuis l’origine, une masse d’or valant 133 millions 113,362 dollars (670 millions de fr.) et une masse d’argent de 1 million 731,255 dollars ou 8 millions 700,000 fr.  Si on y joint le poinçonnage de l’hôtel des monnaies de Philadelphie, qui est grand, et celui des autres hôtels des monnaies épars sur la surface de la république, à la même date, on a un total de 181 millions 43,751 dollars ou de plus de 900 millions de francs pour l’or, et de 2 millions 894,344 dollars ou de près de 15 millions de fr. pour l’argent.

Quelques personnes répugnent à l’adoption d’une pièce de monnaie d’or qui serait le décuple ou un autre multiple simple du gramme, par la raison de sa différence trop grande avec les monnaies actuellement en usage.  Ce ne serait, disent-elles, rien d’analogue au napoléon, ni à la livre sterling, ni au frédéric d’or, ni au du cat de Hollande, ni à l’impériale de Russie, ni à l’aigle des États-Unis.  En un mot ces personnes considèrent l’à-peu-près comme une condition qu’il faut absolument remplir.  La pièce de 10 grammes n’y répond pas, le franc d’or y satisfait plus ou moins; donc le décagramme d’or doit être repoussé et le franc d’or admis.  Mais cet argument, qu’on suppose décisif, l’est fort peu, et l’à-peu-près ne mérite pas du tout l’honneur qu’on lui fait.  Quelque monnaie nouvelle que l’on prenne, elle différera plus ou moins de ces divers types en usage chez les différents peuples, ou de leurs multiples ou sous-multiples simples.  Ainsi, quelle que soit la monnaie nouvelle, lorsqu’on voudra savoir ce que ferait en pièces du nouveau système une ancienne somme de monnaie, il faudra nécessairement recourir à une table.  Que la différence soit de 40 ou 50 % ou qu’elle soit seulement de 1 ou 2 %, on devra s’y résigner.  Pendant un certain temps, qui pourtant ne serait pas long, tout négociant qui aura à traduire en monnaie nouvelle une transaction passée sous le régime de l’ancienne devra avoir dans sa poche ou sur son bureau un barème spécial.  Mais il le devra aussi bien avec la pièce de 25 fr. ou les divers multiples de la pièce de 5 fr. d’or qu’avec la pièce de 10 grammes.  Il faudra passer par là à Londres si la pièce de 25 fr. devient la nouvelle livre sterling, à New-York si l’on fait un nouveau dollar de 5 fr., et ainsi de suite dans toutes les autres places étrangères, toutes les fois qu’on voudra convertir une opération ancienne en nouvelle monnaie.  Il est vrai qu’à Paris et en France par exception, dans cette hypothèse du triomphe de la pièce de 5 fr. ou de 25 fr., on serait dispensé de ce petit labeur; mais, convenons-en, nous Français, ce n’est pas là une raison internationale, et nous aurions mauvaise grâce à nous en prévaloir vis-à-vis de l’étranger.

En y regardant de près, on voit donc que, la France exceptée, on n’aura pas plus de peine dans un cas que dans l’autre, je veux dire avec la pièce de 10 grammes qu’avec celle de 25 fr.  Mais il importe de remarquer que pour les transactions nouvelles, ou tout se passera en nouvelle monnaie, sans référence à l’ancienne, il n’y aura pas de calcul à faire, ni de table à consulter.  Or ces transactions nouvelles seront celles de chaque jour, et le rappel des anciennes ne serait bientôt plus que l’exception.  En peu de semaines l’éducation du public serait faite, et chacun s’accoutumerait à coter ou évaluer le blé, le vin, le fer, le drap en napoléons nouveaux ou en nouvelles livres sterling, ou en nouvelles impériales, qui tous et toutes seraient également de 10 grammes d’or, ou tout simplement en grammes de ce métal.  Ces appellations vagues et décevantes qui consistent à donner à la monnaie le nom d’un souverain passé ou présent feraient bientôt place, probablement, à l’unité de poids où à quelqu’un de ses multiples décimaux.  De fait, on n’a jamais eu l’idée d’appeler la mesure de capacité ou celle de superficie du nom d’un souverain; pourquoi donc cet usage quand il s’agit de l’unité monétaire ?

Il ne faut pas s’exagérer l’intelligence du public, mais il faut encore moins lui faire l’injure de le croire inepte; quand il résiste à une innovation utile du genre de celle dont il s’agit ici, ce n’est pas qu’il soit inintelligent, c’est plutôt paresse ou inertie; mais il devient actif et prompt dès qu’il sent l’aiguillon.  Lorsqu’il est mis dans la nécessité d’apprendre quelque chose, il l’acquiert fort vite.  Quand il a fallu passer du pied au mètre, de la livre poids de marc au kilogramme, de l’arpent à l’hectare, du setier à l’hectolitre, c’était un changement pour le moins aussi caractérisé que celui de la pièce de 20 fr. à celle de 10 grammes d’or auquel nous aurions à nous faire en France, car il y a encore moins d’analogie entre le mètre et le pied par exemple, qu’entre la pièce de 20 fr. et celle d’un décagramme d’or [17].  La transition pourtant a eu lieu très facilement, du moment que la loi l’eût commandée; les classes ouvrières n’y ont pas répugné plus que les autres, elles n’ont pas été le moins du monde en retard.  La doctrine qui érige l’à-peu-près en condition absolue à remplir par les nouvelles mesures n’a donc pas l’expérience pour elle.

 

DU  MAINTIEN  DES  DEUX  MÉTAUX  PRÉCIEUX  SIMULTANÉMENT  DANS  LA  MONNAIE

 

C’est ici le lieu d’examiner un sujet qui touche à la question du double étalon, sans pourtant se confon dre avec elle.  Il ne manque pas de personnes qui, sans méconnaître les qualités par lesquelles se recommande l’or, objectent à l’emploi exclusif d’un métal unique, qui ne pourrait être que l’or.  Elles représentent, ce qui n’est pas indigne d’être pris en considération, que l’un et l’autre, les deux métaux précieux, se sont montrés en état de remplir le rôle de monnaie; que, pour l’un et l’autre, c’est un service qu’ils rendent de temps immémorial.  Faut-il maintenant abandonner absolument l’argent ?  Ne serait-il pas bon d’avoir deux instruments d’échange au lieu d’un, deux moyens dont chacun répondrait à certaines traditions, à certaines convenances ?  Et pourquoi priver de leur liberté les personnes qui préféreraient l’argent pour la base de leurs transactions ?  De l’autre côté, on a mis en avant des arguments plausibles : on a dit qu’à mesure que la civilisation se perfectionnait et que la richesse des peuples augmentait, il convenait d’adopter pour instrument des échanges une matière investie d’une plus grande valeur; qu’ainsi, chez des peuplades pauvres et arriérées, on voyait circuler comme monnaie, de nos jours encore, des coquillages, tels que les cauris, ou des grains de cacao; ailleurs des planches [18] et en France même, des clous [19], qu’à Rome, du temps des Scipions et des Cincinnatus, la monnaie avait été en cuivre; que, la richesse se développant, Rome avait monnayé de l’argent, et plus tard de l’or; que dans les monarchies européennes formées des débris de l’empire romain, les premières monnaies avaient été en argent, et que l’or n’y était apparu que comme l’accompagnement d’un certain degré de bien-être et de luxe.  De là on conclut que, de nos jours, l’argent peut convenir à des nations peu avancées, peu industrieuses, mais que les peuples riches doivent se rallier à la monnaie d’or purement et simplement, et ne plus avoir en argent que des pièces subordonnées, du billon, des jetons circulant pour une valeur nominale supérieure à leur valeur réelle, et employés uniquement pour le service des appoints ou pour le payement de petites sommes, à peu près comme c’est aujourd’hui en Angleterre.

Ces deux opinions en présence ont l’une et l’autre un côté respectable, mais les idées libérales militent en faveur de celle qui tend à maintenir, dans une certaine mesure, à l’argent la fonction monétaire, à côté de l’or vers lequel on est entraîné, comme par un courant énergique, par la commodité incomparablement plus grande qu’il présente, puisque, sous un même poids et un moindre volume, il présente une valeur beaucoup plus gran de.

Ce qui a nui à l’argent, c’est que les personnes qui, pendant ces dernières années, ont voulu le conser ver dans la circulation, à côté de l’or, étaient des partisans du double étalon et entendaient que les deux métaux allassent parallèlement l’un à l’autre, liés par un rapport fixe et permanent, comme serait, par exemple, celui de 1 à 15 ½ qui fut reconnu, mais à titre temporaire, en l’an xi, par le législateur français.

En principe, le double étalon est un système insoutenable, et, dans la pratique, il ne saurait se tenir de bout.  Un rapport fixe entre les deux métaux est une fiction que contredit l’histoire commerciale du monde.  La loi de l’an XI, par laquelle on s’était flatté d’instituer, pour une cinquantaine d’années, la circulation simultanée des deux métaux, n’en a donné que la circulation successive.

Après un petit nombre d’années, les monnaies d’or sortirent parce que la valeur que le législateur leur avait attribuée par rapport à l’argent était dépassée.  Au lieu de 15 ½, ce fut bientôt 15 ¾ et 16, quelquefois plus.  Ainsi, presque dès le début de la monnaie frappée en vertu de la loi de l’an xi, le commerce ne fait plus de payement en or.  Celui qui veut se procurer des pièces d’or pour voyager, par exemple, ou pour des transac tions soumises à des convenances exceptionnelles, va les chercher chez le changeur, où il subit une prime.  Les choses restent en cet état jusqu’après 1851.  Alors l’or des mines de la Californie et de l’Australie se précipite sur le marche européen.  La valeur de l’or par rapport à l’argent revient au point supposé par le législateur de l’an XI, même un peu au-dessous.  D’un autre côté, l’argent est sollicité de se rendre dans l’Inde, où il jouit d’une préférence extrêmement marquée dans les échanges [20], par des besoins imprévus et extraordinaires.  Dans ces circonstances, l’or domine successivement et finit par prendre en France, dans la circulation, la place de l’argent qui, aujourd’hui, y est devenu une rareté, si ce n’est à l’état de billon.

La prétention de faire rester dans la circulation simultanément l’or et l’argent, sur la base d’un rapport fixe entre leurs valeurs, est une chimère.  Mais il est bien plus difficile de retenir l’argent, quand l’or prévaut, que de garder l’or quand c’est l’argent qui prédomine.  Par portabilité, l’or a un mérite tout spécial.  Il convient aux personnes qui ont à se déplacer en portant avec elles une somme de quelque importance.  Avec un kg en or un voyageur a plus de 3,000 fr. (3,100); avec le même poids en argent il n’aurait que 200 fr.  En l’an XI le ministre des finances Gaudin se préoccupait, non sans raison, des marchands de bestiaux qui se rendent aux foires, avec des sommes assez fortes, puisque là tout se paye au comptant, et qui alors y allaient le plus souvent à cheval, faute de routes carrossables.  Il tenait infiniment à ce que, pour eux et pour les personnes qui se trouvaient dans des cas semblables, il y eût dans le pays de l’or monnayé.  À cette époque on ne pouvait employer, hors de Paris, des billets de banque.  Le premier consul voulait la même chose que Gaudin, moins pour les opérations des marchands de bœufs que pour d’autres d’un genre tout différent, celles de la guerre : l’or est le seul métal qu’un officier puisse emporter avec soi ou dont une caisse militaire puisse s’emplir.  Ainsi tout en reconnaissant que l’argent était bien plus abondant en France et que la masse principale de la monnaie devait être en argent, tout en constituant expressément en argent l’unité monétaire, le franc, on prit alors des mesures pour que les particuliers apportassent de l’or à frapper aux hôtels des monnaies, et ce qui revient au même pour que ces pièces circulassent sans contestation.  Ce fut la principale des causes qui firent décider la fabrication, à d’autres points de vue fort mal imaginée, de pièces d’or dénommées de vingt francs et de quarante francs, alors que l’unité monétaire était en argent.

Mais, dans un pays où la monnaie dominante en fait serait l’or, il n’y a pas de motif de ce genre pour recommander l’autre métal précieux, l’argent.  Pour les transactions ordinaires, l’or suffit.  Il répond, sans au cun inconvénient, à tout ce qui concerne les transactions qui se soldent immédiatement, ou à bref délai, pourvu qu’on ait un billon destiné à former les appoints.  Ce billon peut être en argent, doit même, pour la commodité du public, être principalement en argent; mais le billon n’est pas de la monnaie.

De sorte que, en prenant la France telle qu’elle est, présentement en fait (je ne dis pas en droit) sous le rapport monétaire, on conçoit que des personnes éclairées attachent peu d’importance à ce qu’il y reste et y soit fabriqué de la monnaie d’argent [21], et demandent qu’on se range d’une manière exclusive sous le régime de la monnaie d’or.

Mais, si, renonçant complètement au système du double étalon interprété par une fixité de rapport en tre les deux métaux précieux, on se borne à demander, au nom de la liberté humaine, qu’il soit loisible aux particuliers de stipuler, selon qu’ils le voudront, selon que leur prévoyance personnelle le leur fera juger nécessaire, ceux-ci en or ceux-là en argent, il n’y a aucune raison pour le leur interdire et même pour se refuser à le leur faciliter.  Y faire obstacle serait attenter à la liberté des transactions et au droit qu’a chacun de faire ce qu’il lui plaît, alors que le prochain n’en éprouve aucun dommage.

On a cité des cas où le législateur a parfaitement reconnu que des redevances fussent payées en bois seaux de blé, au lieu de l’être en or ou en argent.  Il existe des dépositions de ce genre en Angleterre, au profit de certains collèges dépendant des universités d’Oxford et de Cambridge.  Dans ce cas particulier, ce n’est pas seulement facultatif, c’est impératif, en vertu d’une loi.  Cela date d’une époque antérieure à l’exploitation très active des mines d’argent de l’Amérique ou du moins d’avant le temps où la grande production de l’argent fit nettement sentir tout son effet [22], et les collèges s’en trouvent bien, puisque l’argent depuis lors s’est fort déprécié.  À l’heure qu’il est, en France, plusieurs compagnies d’irrigation ont un tarif d’après lequel les redevances en argent, que les propriétaires leur payent, se règlent par le prix du blé; c’est comme si on les payait en grains.  C’est un argument à fortiori pour autoriser les transactions en argent, dans les pays où l’or aurait la préférence de la grande majorité et celle du gouvernement lui-même.  En Angleterre, où la monnaie est toute en or, l’argent n’y étant que du billion, la loi de 1844 sur la Banque d’Angleterre autorise cette grande institu tion à avoir en argent le quart de son encaisse métallique.

Si l’on part de la doctrine qui est la seule vraie, la seule exempte de périls, que les pièces de monnaie sont des lingots certifiés, il n’y a pas de raison pour que l’État, par l’intermédiaire des directeurs des monnaies, ne certifie pas un des deux métaux précieux aussi bien que l’autre, quand les particuliers le lui apporteraient à cet effet, et même, si ces particuliers le désirent et consentent à en payer les frais, pour qu’ils ne les mette pas tous les deux en disques de même volume, de même poids, de même teneur, du même genre enfin que les piè ces de monnaie actuelles, d’après un modèle distinct qui serait convenu pour chacun d’eux.  Ce serait sous la réserve que les disques d’argent n’auraient aucun rapport légal de valeur avec les disques d’or.  Pour l’un et l’autre métal, les disques frappés seraient des poids d’un nombre rond de grammes et d’un titre fixe, 900 ‰.  L’État déclarerait que lui, personnellement, entend contracter en monnaie d’un seul des deux métaux, en or, par exemple, ne donner et ne recevoir que de l’or.  Comme les transactions dans lesquelles l’État est partie sont extrêmement nombreuses et représentent des sommes considérables, la préférence qu’il aurait donnée à l’un des deux métaux ferait fortement pencher la balance en faveur de celui-ci, dans l’opinion des particuliers.  Dans les transactions à courte échéance, qui sont incomparablement les plus nombreuses, l’or, par conséquent, serait adopté exclusivement.  Du reste, il pourrait et devrait être expliqué par la loi que nul n’est forcé d’accepter en payement autre chose que de l’or, à moins de stipulation contraire préalablement acceptée par les parties.

Mais la préférence pourrait fort bien ne pas être générale.  Il y aurait vraisemblablement des gens qui, dans le cas de transactions à longue échéance, voudraient être payés, eux ou leurs héritiers, en grammes ou kilo grammes d’argent, dans la pensée, fondée ou non, que ce métal se déprécierait moins, et il ne serait ni équitable ni libéral, du moment qu’ils trouveraient des personnes disposées à traiter sur ces bases, que leur dessein rencontrât dans la loi un obstacle quelconque.

Les cas que je suppose ici n’est pas une hypothèse idéale.  À un moment où des mines d’or abondantes seraient en grande exploitation et répandraient leurs produits dans le monde, alors que la production de l’ar gent serait à peu près stationnaire, ce ne serait point une fantaisie, ce serait un acte de sagesse de la part de celui qui aurait à recevoir un payement dans une dizaine d’années ou plus, de stipuler que ce sera en argent.

Aujourd’hui, celui qui cherche ce que peut être le meilleur système monétaire ne doit pas perdre de vue le point vers lequel nous gra vitons évidemment, l’uniformité des monnaies.  Il faut viser ce but, faute de quoi l’on perd son temps, on est hors du sujet, on bat les buissons.  Il n’y a pas moyen de réaliser l’uniformité des monnaies, dans la limite où elle est acceptable, à moins de faire aux deux métaux leur place, et d’un autre côté la raison et l’équité commandent qu’on laisse à chacun des deux métaux l’indépendance qui est dans la nature des choses, qu’on évite de les lier par aucun rapport impératif, soit celui de 1 à 15 ½, soit tout autre.  Ces deux conditions me semblent remplies dans le programme que je soumets au jugement du public.

L’Orient nous présente des peuples importants par le nombre de leur population et par leur industrie, qui entrent de plus en plus dans le cercle de notre activité et de nos échanges, et, raisonnablement nous ne pouvons plus en faire abstraction dans nos arrangements relatifs au commerce général; nous devons les pren dre en grande considération quand nous nous occupons de la monnaie, car nous avons déjà et nous aurons de plus en plus de grands payements à leur faire en métal.  Ces peuples ont le goût de l’argent.  Ils le veulent pour instrument du commerce.  Nous devons respecter en eux ce choix qui en lui-même n’a rien que de fort légitime, puisqu’il ne répugne ni à la morale ni à la raison.  La majorité des Occidentaux, au contraire, préfère l’or, et cette préférence s’accuse fortement.  Que les Occidentaux entre eux contractent donc en or, sauf pourtant les cas où les parties trouveraient l’autre métal plus convenable; mais puisqu’ils se piquent de se mieux connaître que les autres en liberté, qu’ils se prêtent aux convenances des Asiatiques, quand ils traitent avec eux.  Et, d’ailleurs quel moyen ont-ils de contraindre les Orientaux de prendre de l’or en payement, lorsqu’ils trafiquent avec l’Occident, et à plus forte raison lorsqu’ils font des affaires entre eux ?  C’est donc une nécessité pour les peuples de l’Occident de se servir du métal argent pour leurs échanges avec l’Orient et à plus forte raison de ne pas essayer de violenter l’Orient dans l’usage qu’il aime à faire de l’argent chez lui-même.

En envisageant le monde civilisé dans son ensemble, ainsi qu’il convient désormais, c’est-à-dire en em brassant à la fois l’Occident et l’Orient, ou ne peut se dispenser de reconnaître aux deux métaux l’attribution monétaire, mais on doit le faire sans tomber dans la bévue du double étalon, et c’est fort praticable.  L’or sous la forme de disques de 10 grammes, l’argent en disques plus volumineux, les deux métaux en lingots plus gros, du genre de ceux qu’on poinçonne à New-York et à Philadelphie, auraient chacun leur sphère d’action.  Ces deux sphères seraient en contact intime dans le solde des comptes entre l’Occident et l’Orient, comptes où l’Occident est débiteur d’une forte balance en métal.  Bien plus, les deux sphères au lieu d’être absolument extérieures l’une à l’autre, pourraient fort bien se pénétrer.  Je veux dire qu’il pourrait y avoir des Orientaux qui entre eux contractassent en or et des Occidentaux qui entre eux se servissent d’argent.

Ce serait par le libre jeu des volontés que ces phénomènes s’accompliraient, c’est sous les auspices de la liberté que ce mode d’uniformité, le seul légitime, se constituerait.  Tout serait donc dans l’ordre.

Rien de plus naturel, pour les remises que le commerce peut avoir à faire et qu’il fait effectivement en Chine et dans l’Inde, que de perpétuer en Europe, dans les hôtels des monnaies, le moyen d’avoir des lingots certifiés, soit sous la forme de barres, comme ceux d’or et même d’argent qui se certifient à New-York ou à Philadelphie, soit sous la forme de ces lingots particuliers et semblables entre eux, qui sont les pièces de mon naie.

L’hôtel des monnaies de Hong-Kong vient d’entreprendre ce service pour tout l’Orient; pourquoi les hôtels des monnaies des grandes nations commerçantes ne l’imiteraient-ils pas, et pourquoi, dans le cas où la monnaie la plus usitée, la plus demandée serait l’or, ne certifieraient-ils pas l’argent pour les nationaux aussi bien que pour les Asiatiques ?

Les violences et les fraudes des souverains du moyen âge et de la Renaissance et le système spoliateur du prétendu droit régalien, en vertu duquel les princes changeaient la monnaie au gré de leurs caprices, ont troublé les idées du public au sujet de la monnaie.  D’une doctrine parfaitement simple, à la portée de toutes les intelligences, telle que celle qui était universellement admise chez les anciens, on a fait une théorie alambiquée, hérissée de sophismes, dangereuse pour l’intérêt public et pour les intérêts privés.  Dans notre siècle même, où les lumières abondent, une foule de personnes, d’ailleurs instruites, subissent l’entraînement de ce courant d’erreurs.  Nous sommes, sur ce point particulier, en arrière des Grecs et des Romains.  On ne peut s’expliquer autrement que des réunions telles que celle des hommes qui ont négocié la convention de 1865, ou qui ont formé la majorité dans la conférence monétaire, à l’Exposition de 1867, soient arrivées à des conclusions si imparfaites, si peu en état de soutenir une discussion approfondie.  Mais le mal qui est fait jusqu’ici n’est pas grand; il n’existe que sur le papier.  La lumière se fait.  La discussion à laquelle s’est livrée la commission d’enquête en Angleterre sera pour tout le monde un sujet de réflexion, et c’est ainsi qu’il faut s’attendre à voir bientôt triompher la vérité.

Michel Chevalier (de l’Institut)



[1]   M. Michel Chevalier avait traité la question de l’uniformité des monnaies dans deux lettres adressées au Journal des Débats.  Frappé de l’importance du sujet, nous avons exprimé à l’auteur le désir qu’il les refondît et les complétât pour notre recueil par des développements nouveaux, qui en font un travail original et encore plus scientifique.  (Note de la rédaction.)

[2]   Voici en quels termes la nouvelle est donnée par le Moniteur du 21 octobre : «Le ministre des finances d’Espagne a publié un décret relatif aux monnaies, et aux termes duquel l’Espagne adopte les principes et les types de la convention internationale de décembre 1865.  L’unité monétaire sera la peseta équivalente à 100 centimes.  On frappera des monnaies d’or de 100, de 50, de 20, de 10 et de 5 pesetas, des monnaies d’argent de 5, de 2, de 1 peseta, de 50 centimes ou demi-peseta, et de 20 centimes ou un cinquième de peseta.  Ce système devra être mis en vigueur à partir du 31 décembre 1870.»

[3]   Ces brochures, dont la dernière, toute récente, est intitulée : La Convention monétaire du 23 décembre 1865 et l’uniformité des monnaies, se trouvent à la librairie Guillaumin.

[4]   Il résulte du rapport final fait par MM. Dumas et de Colmont sur les travaux de la commission des monnaies de 1838, qu’en 1807 le rapport entre l’or et l’argent dépassa celui de 1 à 16, et qu’il ne fut pas de moins de 15.91 jusqu’en 1812.

[5]   Ce sont les expressions dont le rapporteur consciencieux de la commission s’est servi quand il a eu à reproduire l’opinion de la majorité favorable au double étalon.

[6]   La Banque pèse au moyen de machines fort ingénieuses tous les souverains qui lui sont livrés.  Ceux qui sont légers sont refondus.  Pour cela il faut que les pièces aient perdu sur leurs poids 5 centigrammes, ce qui fait 16 centimes de notre monnaie ou deux tiers de 1 %.

[7]   D’après la convention, les pièces de billon étrangères sont reçues dans les caisses publiques jusqu’à concurrence de 100 francs.  Les pièces nationales ont cours forcé entre les particuliers jusqu’à 50 francs.  Le cours forcé n’existe pas, entre particuliers, pour les pièces étrangères.  Mais la clause qui oblige les caisses publiques leur confère, dans les transactions privées, l’avantage dont jouissent les pièces nationales.

[8]   Voici cet article : «5 grammes d’argent, au titre de 9 dixièmes de fin, constituent l’unité monétaire, qui conserve le nom de franc.»

[9]   C’est le second paragraphe; nous en reproduisons le texte :

«Ce projet de loi est en quelque sorte précédé par une disposition générale, qui tend à prévenir la dépréciation de l’étalon et à ramener vers un point fixe toutes les variations de valeur qui peuvent survenir entre les métaux employés à la fabrication des monnaies.  Il en résulte une garantie pour l’exécution des transactions commerciales et la conservation de la propriété que nous n’apercevons dans la législation monétaire d’aucun peuple.»

Le point fixe, c’est la clause que l’unité monétaire est une quantité déterminée d’un métal désigné, l’argent.  C’est l’unité d’étalon.  À cette époque aucun peuple n’avait inscrit dans sa législation l’unité d’étalon, c’est ce que rappelle la fin du paragraphe.

[10]  À l’appui de ce qui vient d’être dit, je dois citer quelques extraits des documents présentés par le principal auteur de la loi de l’an XI, le ministres des finances Gaudin, depuis duc de Gaëte.  Voici d’abord un extrait de son premier rapport aux consuls, qui est des premiers mois de l’an IX :

«Le projet de système monétaire que j’ai l’honneur de vous présenter, citoyens consuls, paraît devoir fixer à jamais le prix et la valeur de l’argent.  Le prix sera à l’abri des progressions qu’il a successivement éprouvées depuis des temps reculés jusqu’à ce moment; son abondance ni sa rareté ne pourront faire changer ni le poids, ni le titre, ni la valeur du franc.  On ne sera pas exposé à voir effectuer des remboursements avec des valeurs moindres que celles qui auront été prêtées.  Leur dénomination équivaudra à celle de leur poids.  Celui qui prêtera 200 fr. ne pourra dans aucun temps être remboursé avec moins de 1 kilogramme d’argent qui vaudra toujours 200 fr., et ne vaudra jamais ni plus ni moins.  L’abondance de l’argent ou sa rareté influera sur les objets de commerce et sur les propriétés; leur prix se réglera de lui-même dans la proportion du numéraire, mais l’argent restera au même prix.  Ainsi on trouvera dans ce système la stabilité et la justice.

Le mètre sera le régulateur du poids du franc d’argent, dont la valeur déterminera celle des autres pièces de monnaie.  L’or sera avec l’argent dans une proportion comme 1 est à 15 ½.  S’il survient, avec le temps, des événements qui forcent à changer cette proportion, l’or seul devra être refondu.  Les frais de fabrication ne s’élèvent qu’à une moitié d’unité pour cent.  Ces frais seront à la charge des propriétaires des espèces.  La valeur intrinsèque des monnaies sera égale à leur valeur intrinsèque.»

On a prétendu que, dans les derniers temps de la préparation de la loi, les opinions qui avaient prévalu en commençant avaient été abandonnées.  Cette assertion ne résiste pas à la lecture des documents.  On n’en trouve pas trace dans les rapports divers qui se sont succédé au Conseil d’État, où la loi a été faite et parachevée.  Voici comment s’exprimait Gaudin deux ans après son premier rapport, alors que la préparation de la loi touchait à son terme, dans un dernier rapport, daté du 26 brumaire an XI :

«Au surplus, dans l’un ou l’autre système, l’unité monétaire serait également représentée par une quantité déterminée d’argent, cette matière devant être préférée par la raison qu’elle constitue la plus forte partie du numéraire de la République.»

[11]  D’après un tableau annexé au rapport de la Commission anglaise (Appendix n° X), la livre sterling contient 113 grains 001 d’or fin, et la pièce de 25 francs en contiendrait 112.006.  Le grain est la 5,676e partie de la livre poids de Troy, et fait à très peu près 6 centigrammes ½ (exactement 0 g 064798918).

[12]  Voici les paroles de Gaudin :

«Provisoirement, je crois devoir persister dans les propositions que j’avais faites par mon premier rapport, soit pour la proportion à 15 ½, soit pour la fabrication des pièces de 20 francs et de 40 francs, etc.»  (Second rapport du ministre des finances Gaudin, en date du 26 brumaire an XI, c’est-à-dire à peu près contemporain de la présentation et du vote de la loi).

Il n’est pas superflu de dire ici comment fut jugée, lors de son apparition, cette monnaie d’or qu’on se flatte, aujourd’hui, d’imposer comme monnaie fondamentale au monde civilisé, par un des hommes les plus distingués du Conseil d’État, M. Bérenger, rapporteur de l’affaire :

«Le ministre des finances va plus loin : il veut que la monnaie d’or ait une valeur fixe et il propose de fabriquer des pièces d’or du 20 et 40 francs, sauf à les refondre pour en augmenter ou diminuer le poids, selon les variations dans la valeur de l’or par rapport à l’argent.  Les inconvénients et les dépenses de refontes générales suffiraient sans doute pour repousser une semblable proposition; c’est, de toutes les combinaisons, celle qui est le plus directement en opposition avec les principes, puisqu’à une valeur incertaine elle ajoute un poids incertain.  Elle détruit les rapports qu’on a voulu établir, et avec raison, entre le système monétaire et celui des poids et mesures; le tout pour avoir des pièces de 20 et de 40 francs dont la valeur réelle aura changé le lendemain de leur fabrication, et qu’il faudrait tenir en fonte perpétuelle pour remplir l’intention du ministre. (Rapport de Bérenger, du 10 thermidor an X).

[13]  Voici le passage du rapport de Bérenger :

«Il est fâcheux que les savants qui se sont occupés de nous donner une monnaie plus parfaite que celle des autres peuples, aient été les premiers à sacrifier le principe fondamental de leur doctrine, en substituant les 5 grammes et le nom de franc au gramme, qui devrait être en même temps l’unité de poids et l’unité monétaire; avec ce changement de plus, ils auraient eu dans la pratique une immense supériorité, et la plupart des objections qui nous font hésiter seraient levées par l’expérience.» (Deuxième rapport de Bérenger, 17 fructidor an X.)

[14]  On me pardonnera de transcrire ici un passage de l’Histoire d’Angleterre de Macaulay, où ce grand historien expose les souffrances causées aux populations par les altérations que les monnaies ont subies et qui se sont répétées pendant une suite de siècles :

«Les maux produits par cet état de la monnaie n’ont point paru dignes en général d’occuper une place importante dans l’histoire; cependant il est permis de douter que la somme de misère qui avait été infligée à la nation anglaise dans un quart de siècle par de mauvais rois, de mauvais ministres, de mauvais parlements et de mauvais juges, fût égale à celle que produisaient en une seule année de mauvais schellings et de mauvaises couronnes.  Les événements qui fournissent les meilleurs textes à l’éloquence pathétique ou indignée de l’historien ne sont pas toujours ceux qui affectent le plus le bonheur de la masse du peuple.  Les abus du gouvernement de Charles et de Jacques, malgré leur gravité, n’avaient pas empêché les affaires ordinaires de la vie de marcher d’un pas ferme et de prospérer.  Dans le temps que des hommes d’État vendaient à une puissance étrangère l’honneur et l’indépendance de la patrie, attentaient aux droits garantis par la Charte et violaient les lois fondamentales, des milliers de familles honnêtes, paisibles, industrieuses, travaillaient, s’adonnaient au négoce, se livraient au plaisir de la table et aux douceurs du sommeil en toute confiance et sécurité.  Que les whigs ou les tories, que les protestants ou les jésuites fussent au pouvoir, l’éleveur conduisait ses bestiaux au marché, l’épicier débitait ses denrées, le marchand de draps mesurait ses étoffes, le mouvement des acheteurs et des vendeurs ne se ralentissait point dans les villes; la fête de la moisson se célébrait avec la même gaieté dans les hameaux, la crème remplissait à pleins bords les seaux du Cheschire, le jus de la pomme écumait sous les pressoirs du Hertfordshire, la faïence cuisait dans les fourneaux embrasés du Trent, et les brouettes pleines de charbon allaient et venaient sur les railways en bois de la Tyne.  Mais lorsque le grand instrument des échanges fut complètement dérangé, commerce, industrie, tout fut comme atteint de paralysie.  Le mal se faisait sentir chaque jour et à toute heure, presque en tous lieux et dans toutes les classes, dans la laiterie, dans la grange, dans la forge comme dans l’atelier, sur les vagues de l’Océan comme dans les profondeurs des mines.  On ne pouvait plus rien acheter sans querelle; sur chaque comptoir on se disputait du matin au soir.  L’ouvrier et le patron se prenaient de mots régulièrement tous les jours de paye.  Le jour de foire ou le jour du marché, on n’entendait que clameurs, reproches, injures, malédictions, et c’était un bonheur quand il n’y avait pas de baraques renversées ni de têtes cassées.  Nul marchand ne passait de marché à l’effet de livrer des marchandises, sans faire quelque stipulation spéciale au sujet de la qualité des espèces avec lesquelles il voulait être payé.  Les hommes d’affaires eux-mêmes perdaient souvent la tête par suite de la confusion où cet état de choses jetait toutes les transactions pécuniaires.  Les natures simples ou insouciantes étaient rançonnées et pillées sans miséricorde par des individus dont les exigences augmentaient plus rapidement encore que l’argent ne diminuait.  Le prix des denrées, des chaussures, de l’ale, du fourrage s’éleva rapidement.  Le morceau de métal que l’ouvrier recevait pour 1 schilling valait à peine, quand il avait besoin d’acheter un pot de bière ou un morceau de pain de seigle, 1 six-pence.  Là où des artisans d’une intelligence plus qu’ordinaire étaient rassemblés en grand nombre, comme dans l’arsenal de Chatham, ils pouvaient faire entendre leurs plaintes et obtenir le redressement de leurs griefs; mais le paysan ignorant et isolé était misérablement écrasé entre deux classes de gens, dont l’une ne lui donnait de l’argent qu’à sa valeur nominale, et dont l’autre ne voulait le prendre qu’au poids.»

[15]  Voici, sur le billon usité chez les Chinois, quelques renseignements que j’emprunte à un intéressant travail sur la Chine, fourni par M. Natalis Rondot au Dictionnaire du commerce et des marchandises, édité par la maison Guillaumin, article Pékin.

«De tous les billons qui ont cours çà et là, le plus répandu, celui qui sert dans le plus grand nombre de transactions, est celui de la Chine.  Ce billon, nommé tsien par les indigènes, et par les étrangers cash, du mot anglais qui signifie monnaie courante, ou encore sapèque, est, dans le vaste empire du Milieu, le seul instrument d’échange qui porte une empreinte officielle.  Avec la fidélité au passé qui caractérise la civilisation chinoise, le tsien a pu conserver, depuis l’an 1120 avant Jésus-Christ, la même forme symbolique.  Ce sont des pièces rondes percées au milieu d’un trou carré qui sert à les enfiler et à les réunir par centaines.  Dans ces chapelets, il n’est pas rare de rencontrer, à côté des plus modernes, des pièces des VIIIe et Xe siècles.  L’enfilade de 100 sapèques s’appelle mace; celle de 1,000, kouan, min, et plus souvent encore tiao.  Le tsien est coulé et fait d’un alliage dont la composition varie selon le temps et le lieu de l’émission.  Le cuivre en est toujours l’élément principal; avec ce métal, il y a du plomb et de l’étain.  Au droit de la pièce on lit le règne ou la période de l’émission; sur le revers, le nom en abrégé de la ville où la fabrication a eu lieu.»

Ce billon chinois n’est pas sans défaut; il n’est pas uniforme, il a été trop multiplié; mais en elle-même l’idée est excellente.

L’Angleterre a établi à Hong-Kong un hôtel des monnaies où elle fabrique, entre autres choses, en y apportant beaucoup de soin, des sapèques d’un nouveau genre, de 1,000 à la piastre.  Il y a lieu d’espérer que ce billon sera adopté généralement dans l’Orient, et finira par y supplanter l’autre; c’est du moins fort désirable.

[16]  Le profit de l’État a été, en 1859, de 295,820 fr.; en 1860, de 278,119 fr.; en 1862, de 125,220 fr.; en 1863, de 164,380 fr.  Le monnayage a été comme il suit : 1859, 711 millions; 1860 : 437 millions; 1862 : 217 millions; 1863 : 211 millions.

[17]  La même observation subsiste pour des mesures autres que celles de longueur.  L’arpent de Paris est de 3,418 mètres carrés, pendant que l’hectare en fait 10,000.  Il n’y a aucun rapport simple par à-peu-près entre l’once et le gramme et ses multiples.  L’hectolitre et le setier ne s’accordent pas davantage.

[18]  Dans l’Archipel de Chiloë.

[19]  À Saint-Gervais, département de l’Hérault.

[20]  L’appel extraordinaire et énorme de l’argent dans l’Inde a été déterminé par trois causes : l’entretien d’une grande armée en campagne après la révolte des Cipayes, les achats immenses de coton pendant la guerre civile aux États-Unis, et l’exécution de grands travaux publics par des compagnies d’actionnaires européens.

[21]  Il n’y a de plus, en France, à l’heure qu’il est, d’autre monnaie d’argent que la pièce de 5 fr.  Tout le reste n’est plus que du billon.

[22]  La loi dont nous parlons ici est de 1576.  Elle porte que le tiers des rentes dues aux collèges dépendant des universités d’Oxford et de Cambridge sera payé en grains.  En 1576, on ne faisait que commencer à éprouver en Angleterre l’influence des mines d’Amérique.  Adam Smith dit que, jusqu’en 1570, cette influence y fut à peu près nulle (Richesse des nations, liv. I, chap. XI).

 

 

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